Réponse certifiée par SFR Question résolue

Résiliation contrat déménagement

SebastienMure
Visiteur

Bonjour, je suis en cours de déménagement et j’ai appelé SFR pour le transfert de ma box (Sfr fibre starter) vers mon nouvel appartement. Ayant vu le boîtier fibre dans mon nouvel appartement, je me suis dit qu’il n’y aurait pas de problème mais là personne avec qui j’étais au téléphone m’a dit que mon appartement n’était pas fibre pour Sfr et qu’il faudrait revenir à mon ancienne offre (thd) ce qui ne m’intéresse pas du tout. Étant engagé jusqu’au mois de janvier, je voulais savoir si il était possible de résilier sans frais. D’après mon contrat je suppose que c’est possible : « 

déménagement pour une longue durée, hors du territoire francais ou dans une zone où le Service Fixe ou Mobile est totalement inaccessible depuis le domicile ou lieu de travail du Client ». J’aurai voulu savoir si c’était possible. Merci d’avance 

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Magali
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Bonjour @SebastienMure 

Merci @Ryry pour tes retours 😉

@SebastienMure  afin de voir ce qu'il est possible de faire je vous encourage à contacter un conseiller, avec lui vous pourrez voir ce qu'il est possible de faire. Vous pouvez joindre un conseiller si vous le souhaitez en passant par le Chat commercial et administratif.

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Ryry
Client Top Contributeur

Bonjour @SebastienMure 

 


je suis en cours de déménagement [...] il faudrait revenir à mon ancienne offre (thd) ce qui ne m’intéresse pas du tout. Étant engagé jusqu’au mois de janvier,

Je n'ai pas bien compris si

  • actuellement (avant de déménager) tu es déjà en fibre (et que tu as déjà quitté le THD)
  • ou bien si c'est le logement actuel (avant déménagement) que tu es en THD

 

je voulais savoir si il était possible de résilier sans frais. D’après mon contrat je suppose que c’est possible : « 

déménagement pour une longue durée, hors du territoire francais ou dans une zone où le Service Fixe ou Mobile est totalement inaccessible depuis le domicile ou lieu de travail du Client ». J’aurai voulu savoir si c’était possible. Merci d’avance 


Quelle est la raison que tu veux invoquer parmi celles de la liste ? la partie "zone où le service (fixe ici) est totalement inaccessible depuis le domicile" ?

 

En fait, lors d'un déménagement, la FAI (dont SFR) ont une autre optique :

  • tu pars d'un contrat (ADSL ou THD coaxial ou FIBRE)
  • et s'ils peuvent te fournir un autre contrat (ADSL ou ... ou ...) à ta nouvelle adresse, il n'est pas mis fin à ton engagement.

Donc toi qui partait d'un abonnement avec encore quelques mois d'engagement, ce n'est pas parce que tu "aimerais de la fibre" mais il n'y a que du THD à ta nouvelle adresse que SFR stoppera ton engagement => ils te proposeront de poursuivre en THD à ta nouvelle adresse et donc si tu ne veux pas, tu romps ton engagement initial des 12 mois chez SFR. (même si la technologie est différente).

 

Il y a quelques années on voyait fleurir des pages sur internet qui argumentaient que lors d'un déménagement, le FAI était tenu de fournir exactement le même abonnement sinon résiliation... désormais ils ont tous corrigé pour ne plus le dire et mettre en garde ce cette évolution de connexion qui peut arriver... Je suppose que donc c'est légal, sans avoir plus creusé que cela...

À+

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SebastienMure
Visiteur

Oui en fait je suis en fibre, et ils me proposent du coaxial. Pour avoir été avant en coaxial, je sais qu’il y a une énorme différence de débit. J’interprète peut-être mal le paragraphe du contrat mais j’estime que je suis engagé pour un service avec un débit donné, et que si SFR n’est pas capable de me fournir ce débit là lorsque je déménage je suis en mesure de résilier mon contrat 

Ryry
Client Top Contributeur

Bonjour @SebastienMure 

 


J’interprète peut-être mal le paragraphe du contrat mais j’estime que je suis engagé pour un service avec un débit donné, et que si SFR n’est pas capable de me fournir ce débit là lorsque je déménage je suis en mesure de résilier mon contrat 

Je ne vois pas où tu vois une quelconque mention de débit dans cette partie du contrat.

En revanche il y aurait (pour aller dans ton sens) la notion de service : mais est-ce que service signifie "connexion fibre" ou "connexion internet" ?

Étant donné leur intérêt je parie que SFR plaidera que dans ce paragraphe "service" signifie "connexion internet" et donc tout devient limpide quand ils précisent que le paragraphe s'applique si "service totalement inaccessible"

  • c'est justement fait pour qu'en mobile, même si le débit est "moins bon" tu ne sois pas en situation de résilier : y'a du service "connexion internet"
  • et qu'en box fixe... idem : y'a du service "connexion internet", tu n'es pas en situation de résilier

N.B. Passons sur le fait que peut-être tu es en zone THD gigabit (comme moi, qui suis en permanence au-dessus des 900 Mbit/s quand je teste) et que du coup, ton histoire de débit bien moins bon sera plus difficile à faire passer.

 

Et je pense que tu sous-estimes l'engagement que tu as pris :

  • tu as pris l'engagement de conserver 12 mois tel abonnement à telle adresse

=> ton fournisseur n'est pas responsable de ta volonté de déménager, et c'est toi qui demande une faveur, pas l'inverse

(sauf si tu es dans un des cas prévus, assimilés à la "force majeure", comme une mutation professionnelle par exemple, et qui sont alors très avantageux : résiliation de droit et sans le moindre frais).

 

Mon avis reste, comme dit plus haut, que ton "seul" espoir (légal) possible aurait été sur le fait que SFR ne t'assure pas le MÊME contrat technologique (càd de la FIBRE puisque avant tu étais en fibre), mais je crois qu'en fait cet espoir n'existe pas dans notre législation :

  • je n'en trouve trace nulle part sur internet
  • je t'ai parlé des pages de conseils internet qui ont même tourné leur veste : je t'en donne une par exemple

 

Révélation

https://www.ariase.com/box/dossiers/demenagement-box-internet-transfert-ou-nouvelle-ligne

Les inconvénients du transfert de ligne

Un premier hic possible : votre opérateur ne sera peut-être pas en mesure de vous proposer la même qualité de connexion à votre nouvelle adresse. Concrètement, cela signifie que vous pouvez passer d'une connexion internet en fibre optique ultra-rapide à votre ancienne adresse, à une connexion internet nettement plus lente (ADSL) selon l'éligibilité de votre futur logement. [...]

Sachez en outre que si vous n’êtes pas éligible dans votre nouveau logement au même abonnement box, cela ne vous donne pas le droit de résilier sans frais ou de rompre un engagement. À moins que votre opérateur n'ait absolument aucune offre à vous proposer, bien sûr. Mais la plupart du temps, votre FAI vous proposera une autre offre (ADSL au lieu de fibre, par exemple)

Je doute donc que tu trouves un moyen "légal" de les forcer à te libérer de ta promesse sans conséquence, hélas à mon avis :

  1. donc soit tu romps ton engagement et tu payes les pénalités de la fin des 12 mois non terminés
  2. soit tu acceptes le "compromis" de terminer l'engagement sur une autre technologie.

Cela dit, rien ne t'interdit de tenter de négocier... voire de pousser le dossier encore plus loin et plus haut jusqu'au médiateur... qui ne tente rien n'a rien ! (mais honnêtement je n'y crois pas : je crois que si tu ne veux pas du THD, tout ce que la loi française et ton contrat te laisse c'est de rompre ton contrat existant et payer les pénalités).

À+

 

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Magali
Contributeur Elite

Bonjour @SebastienMure 

Merci @Ryry pour tes retours 😉

@SebastienMure  afin de voir ce qu'il est possible de faire je vous encourage à contacter un conseiller, avec lui vous pourrez voir ce qu'il est possible de faire. Vous pouvez joindre un conseiller si vous le souhaitez en passant par le Chat commercial et administratif.

Belle journée,

Magali, Community Manager à votre écoute
SebastienMure
Visiteur

Merci pour tes explications. En effet c’est pour ça que j’ai fait un post pour voir si quelqu’un avait déjà eu ce cas de figure avec une issue positive. J’ai été bête de prendre un forfait avec engagement je ne pensais pas bouger  avant 1 an. 

Je ne pense pas avoir de lévier de négociation avec SFR, je vais essayer d’aller voir un autre opérateur voir si quelque chose est négociable sinon tant pis je ferais qq mois de THD voir si c’est mieux dans cette zone et j’irai voir ailleurs si ça ne me vas pas. 

Ryry
Client Top Contributeur

Bonjour @SebastienMure 

 


c’est pour ça que j’ai fait un post pour voir si quelqu’un avait déjà eu ce cas de figure avec une issue positive.

Disons que des cas comme toi j'en ai vu pas mal poser la question sur ce forum (qu'on doit pouvoir retrouver par la fonction "recherche") et autant que je m'en souvienne tous ont eu le même traitement que je t'exposais (d'où ma réponse).

 


J’ai été bête de prendre un forfait avec engagement je ne pensais pas bouger  avant 1 an. 

Situ ne pensais pas bouger avant 1 an, c'était au contraire parfaitement logique... Il en faut pas s'accabler.

 


je vais essayer d’aller voir un autre opérateur voir si quelque chose est négociable 

En effet, certains opérateurs ont des campagnes d'offre de remboursement des frais de résiliation du concurrent (souvent limitée à 100 voire 150€).

Et sachant que le calcul des pénalités de résiliations (chez SFR mais aussi chez des concurrents) se fait sur la base du prix des mensualités "plein pot" (et non pas le prix réduit des 12 premiers mois) ça fait souvent dans les 2 mois remboursés au maximum puisqu'il y a déjà 49€ de clôture.

 


sinon tant pis je ferais qq mois de THD voir si c’est mieux dans cette zone et j’irai voir ailleurs si ça ne me vas pas. 

En testant ton éligibilité SFR au THD à ta nouvel adresse, ça ne te dit pas ton débit THD maxi ? 400 Mbit/s... 800 Mbit/s... 1 Gbit/s...? Si tu es en secteur gigabit, comme dit plus haut, ça ne devrait pas être spécialement contraignant.

Bonne étude du marché,

à+

 

 

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